Déposée le 1 juillet 2013 par monsieur MEZY Marcel Léon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MARCEL MÉZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-30 du 26 juillet 2013.
Le déposant est monsieur MEZY Marcel Léon domicilié(e) 17 route du Maquis Jean-Pierre - 12340 - BOZOULS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCEL, MEZY domicilié(e) 17 ROUTE DU MAQUIS JEAN-PIERRE - 12340 - BOZOULS - France.
La marque MARCEL MÉZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MEZY Marcel Léon - 17 route du Maquis Jean-Pierre - 12340 - BOZOULS - France
MARCEL, MEZY - 17 ROUTE DU MAQUIS JEAN-PIERRE - 12340 - BOZOULS - France
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Inscription le 17 décembre 2020 - Résiliation de mandat n°805821 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-17
Préparations pour l'amendement des sols ; engrais azotés ; carbonyle pour la protection des plantes ; produits chimiques pour l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; compost / paillis [engrais] ; terre pour la culture ; engrais pour les terres / engrais pour l'agriculture ; produits fertilisants ; gènes de semences pour la production agricole ; produits contre la germination des légumes ; produits chimiques pour l'horticulture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; couvertures d'humus ; méthane ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire / préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour la protection contre le mildiou ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; produits pour la purification de l'eau ; sels [engrais] ; substrats pour la culture hors sol [agriculture] ; terre végétale ; terreau / humus ; terres rares ; tourbe [engrais] ;
Gaz combustibles ;
Graines [semences] / semences [graines] ; produits pour litières ; paillis [couverture d'humus] ; tourbe pour litières ;
Traitement des déchets [transformation] ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement de l'eau ; production d'énergie ;
